Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D-DAY NORMANDY LEGENDARY AREA
Office de Tourisme de Bayeux Intercom, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3998145
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
D-DAY NORMANDY LEGENDARY AREA de Office de Tourisme de Bayeux Intercom

Présentation de la marque D-DAY NORMANDY LEGENDARY AREA

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par l'association loi 1901 Office de Tourisme de Bayeux Intercom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-DAY NORMANDY LEGENDARY AREA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Office de Tourisme de Bayeux Intercom domicilié(e) Pont Saint-Jean - 14400 - BAYEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 170 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme de Bayeux Intercom, M. Didier LLORCA domicilié(e) Pont Saint-Jean - 14400 - BAYEUX - France.

La marque D-DAY NORMANDY LEGENDARY AREA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-DAY NORMANDY LEGENDARY AREA est expirée depuis le 15 avril 2023.

Office de Tourisme de Bayeux Intercom a également déposé les autres marques suivantes : D-DAY NORMANDY SECTEUR MYTHIQUE


Office de Tourisme de Bayeux Intercom, Association loi 1901 - Pont Saint-Jean - 14400 - BAYEUX - France - SIREN 439170317


Office de Tourisme de Bayeux Intercom, M. Didier LLORCA - Pont Saint-Jean - 14400 - BAYEUX - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.